Par Arnaud Belleil

Directeur associé de Cecurity.com, Arnaud Belleil est consultant, spécialisé dans la protection des données personnelles et la gestion des identités numériques. Il anime les groupes « Confiance et sécurité » et « Identité numérique » de la Fing. Auteur de e-Privacy (Dunod, 2001), il est amateur de littérature de science-fiction et coureur de courses hors stade, tracé à la puce et content de l’être lors de ses marathons.
Présentation de l’ouvrage Mobilités.net

Depuis la disparition des octrois, la mobilité, le déplacement, le voyage, étaient des moyens d’obtenir de l’anonymat. En quittant momentanément ou définitivement son village, il était possible de se noyer dans l’anonymat des foules urbaines. Cette liberté de n’être personne en devenant une aiguille dans une botte de foin est peut-être sur le point de disparaître du fait des évolutions technologiques. Une disparition d’autant plus aisée qu’elle ne sera pas forcément imposée à la société mais plutôt exigée par les particuliers.
RFID, nouvelles génération d’étiquettes intelligentes destinées à remplacer les codes à barre, géolocalisation par téléphone mobile, système d’aide à la navigation, bracelet électronique : nombreuses sont les technologies qui favorisent l’émergence de nouveaux services en matière de traçabilité des objets, des animaux et des individus. Avec les puces sous-cutanées, il est même possible de suivre non seulement la localisation et l’itinéraire, mais aussi des paramètres liés à la santé du bénéficiaire. Les différentes technologies ne sont pas au même stade de développement mais globalement, la tendance est la même : la baisse des coûts permet d’envisager leur généralisation, accompagnée d’un foisonnement de services innovants, mais aussi l’émergence de nouvelles menaces. Le spectre de la société de la surveillance est ainsi régulièrement évoqué par les associations de défense de la vie privée.
Avant d’évoquer plus en détail ce scénario redouté, il est possible dans un premier temps de citer deux autres modèles de société assez largement improbables. Le premier serait celui d’une société de protection absolue de la vie privée, conduisant à l’interdiction de l’usage de ces technologies dans un consensus analogue à celui qui prévaut pour le clonage humain. Le second scénario, tout aussi improbable, est celui d’une société de la transparence réciproque [1] où tout le monde serait surveillé – et donc libre, car la surveillance s’exercerait également vis-à-vis des autorités. Le scénario généralement considéré comme le plus vraisemblable est cependant celui de la société de surveillance, avec deux variantes : la surveillance d’Etat, justifiée par des impératifs de sécurité publique constamment revus à la hausse ; et la tyrannie publicitaire, avec l’expansion de nouvelles formes de marketing comme la publicité contextuelle basée sur la localisation et l’identification permanentes du client. Dans les pires cauchemars, comme l’illustre le film Minority Report [2] , les deux types de surveillance peuvent parfaitement cohabiter.

Résistance ou demande sociale ?

Face à ce scénario, certains se préparent déjà à entrer en résistance – tout en sachant qu’il y aura aussi de nombreux « collaborateurs », ceux qui diront : « Cela m’est égal, je n’ai rien à cacher. » La résistance se limitera-t-elle à des pétitions et manifestations ou prendra-t-elle la forme de commandos de militants qui circuleront avec des dispositifs tueurs de puce, sur le modèle de ceux qui procèdent aujourd’hui à l’arrachage des cultures d’OGM ? A moins d’envisager une réponse marchande avec des sociétés commercialisant des dispositifs de protection et de préservation de l’anonymat de l’individu mobile.

Mais la société de surveillance ne naîtra vraisemblablement pas d’une décision claire des acteurs, même des plus autoritaires ou cyniques d’entre eux. Aussi curieux que cela puisse paraître, il est plus vraisemblable d’envisager une généralisation progressive de la traçabilité et de la surveillance à la demande du public. Des usages sociaux perçus comme légitimes ou politiquement corrects vont être rapidement adoptés et produire un phénomène d’accoutumance progressive.

En prenant l’exemple des technologies les plus intrusives de types bracelet électronique, la légitimation pourra se fonder sur la volonté d’améliorer ou d’éviter les conditions de vie en milieu extrême.

C’est le cas du bracelet électronique des prisonniers. Régulièrement contesté par les organisations de défense des droits de l’homme, ce dispositif apparaît cependant facilement défendable avec l’idée que cette approche est nettement préférable aux conditions de vie en milieu carcéral, tant sur le plan de la dignité humaine que pour les risques de récidive.

En complément des usages civils, les militaires deviendront vraisemblablement d’ardents défenseurs du bracelet électronique et plus encore de la puce sous-cutanée. Les états-majors pourront connaître en temps réel la localisation exacte des soldats et savoir s’ils sont valides, blessés ou morts. De leur côté, les combattants en viendront à exiger une puce de géolocalisation, pour avoir de plus grandes chances d’être secourus.

Plus couramment, la traçabilité sera offerte aux plus faibles, pour leur bien, de façon à leur assurer une protection permanente. On a déjà commencé avec les animaux en voie de disparition, qui peuvent être suivis à la trace par les spécialistes dans les parcs nationaux. Logiquement, les solutions pourront être étendues à nos chers animaux domestiques. Une évolution d’autant plus facile que certains d’entre eux sont déjà tatoués avec un numéro d’identification et inscrits dans des bases de données comme le Fichier National Félin.

Si les animaux domestiques sont parfois aimés et protégés comme des enfants, autant surveiller les enfants avec des méthodes analogues. Il faut d’abord éviter qu’ils se perdent. Depuis avril 2004, le parc d’attraction de Tivoli à Copenhague propose aux parents d’équiper les enfants d’un bracelet électronique pour les récupérer rapidement s’ils s’égarent. La généralisation de ce type de solution est facile à imaginer dans l’hypothèse probable d’une baisse des coûts à brève échéance. Les enfants seront marqués dans les hypermarchés et lors des sorties scolaires. Et puis, pourquoi ne pas activer ces dispositifs de façon permanente pour prévenir les enlèvements ? Et pourquoi ne pas surveiller ce que les adolescents font, boivent et fument lorsqu’ils sortent le samedi soir ?

Pour les personnes très âgées, ou les personnes atteintes d’un handicap qui limite leur autonomie, la traçabilité sera à la fois considérée comme une protection des plus vulnérables et un moyen de favoriser leur maintien à domicile. Comment pourrait-on refuser un bracelet ou une puce à une personne âgée atteinte de la maladie d’Alzheimer, qui se perd régulièrement en raison des troubles de la mémoire ?

La surveillance sera pour les autres, parce qu’ils sont faibles et parce que c’est pour leur bien. Mais ce sera aussi, après réflexion, pour nous-même. C’est tout de même très rassurant de pouvoir être secouru rapidement si l’on a un accident de voiture dans un site isolé. La traçabilité pour tous, c’est la démocratisation de la balise Argos jusqu’alors réservée aux navigateurs transocéaniques.

Objets communicants : voir au chapitre 3, l’article de Roland Airiau et Gilles Privat.

Au-delà des seuls aspects sécuritaires, la traçabilité se développera aussi comme un service, sur un mode ludique et utile. C’est déjà le cas pour les coureurs de marathon qui apprécient particulièrement d’être dotés d’une puce à accrocher aux lacets de leurs chaussures. Le service est appréciable pour le coureur amateur perdu au milieu du peloton, qui met 10 minutes pour atteindre la ligne de départ après le signal de départ : la puce lui permet de connaître son temps réel, bien inférieur au temps officiel. Dans les plus grands marathons internationaux comme celui de Paris, la traçabilité est également offerte aux proches. Avec le numéro de dossard du coureur, on peut, sur l’internet, prendre connaissance des temps de passage pendant la course.

Ce type de service s’inscrit dans une tendance forte : les services où la personne offre sa traçabilité à ses proches. En 2002, AT&T Wireless a ainsi lancé le service « Find Friends », qui permet à un abonné de géolocaliser une liste de contacts avec leur consentement. Cette géolocalisation affinitaire constitue aujourd’hui une famille à part entière des nouveaux services de téléphonie mobile. L’abonné veut savoir où est sa bande pour savoir s‘il est possible de faire un match de basket, alors qu’il ne rêve pas forcément d’être interpellé par des offres promotionnelles à chaque fois qu’il passe devant un magasin.

Un débat urgent

Le refus frontal, en bloc, d’une surveillance qu’on imagine imposée par les Etats ou les marchands ne pourra donc pas être une attitude suffisante face aux nouvelles technologies de traçabilité. Il y aura forcément des usages légitimes et d’autres qui ne le seront pas. Mais chacun aura la possibilité de déplacer le curseur de l’acceptable selon ses propres valeurs et ses propres préoccupations.

Il semble encore temps de définir les axes de réflexions pour assurer la préservation de certains droits fondamentaux de la personne comme le droit à l’anonymat (relatif), le droit de ne pas être surveillé (en permanence) et le droit de maîtriser (en partie) la diffusion des données qui nous concernent.

L’acceptation préalable de l’usager – qui ne devrait pas être surveillé sans en avoir connaissance – semble s’imposer comme un standard indispensable. Idéalement, cette autorisation devrait plutôt être accordée au coup par coup et non un fois pour toute. La mise en œuvre concrète de ce principe simple peut toutefois s’avérer très délicate : comment permettre à l’utilisateur de revenir à tout moment sur son accord ? Le droit à la déconnexion, c’est-à-dire, le refus d’être localisé, peut aussi attirer l’attention et rendre suspect celui qui exerce cette possibilité. Faut-il dès lors reprendre l’idée d’un droit au mensonge, à la fausse localisation ?

Enfin, dans quel contexte, le particulier se verra-t-il proposer ces différentes modalités de protection ? S’agira-t-il d’un nouveau cadre réglementaire ? De « bonnes pratiques » des professions de la mobilité formalisées dans une démarche d’autorégulation ? De standards techniques universels imposant de facto un certain niveau de protection ? De nouveaux services, susceptibles d’être vendus par les marchands ou offerts par les militants ?

Il est désormais plus que temps de se pencher résolument sur ces questions.

[1] La société de la transparence a été théorisée par David Brin, auteur de science-fiction et penseur iconoclaste de la privacy.

[2] Ce film de Steven Spielberg s’inspire de l’œuvre du célèbre auteur américain de science-fiction Philip K. Dick. Dans un autre roman paru en 1964, Simulacres, l’auteur décrit des robots publicitaires qui s’introduisent chez les gens et qu’il faut abattre à coup de fusil.